ETUDE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - Contrôle de portance
Devis gratuit

ETUDE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Vous êtes ici : www.eta-rhonealpes.fr / Etude assainissement non collectif

Vous construisez ou rénovez une habitation en secteur non raccordé au réseau d’assainissement non collectif, le système que vous mettrez en place est indispensable et représente un investissement assez important. Il est donc important de définir au préalable la meilleure filière à adopter tout en tenant compte des différentes contraintes.


Une étude de filière, pourquoi faire ?


Elle vous permettra de :

  • Vérifier que votre parcelle peut recevoir un assainissement individuel
  • Déterminer quelle est la filière la mieux adaptée à votre terrain
  • Dimensionner cette filière par rapport à votre projet de construction

Elle est obligatoire dans les 2 cas suivants :

  • Obtenir un Permis de Construire ou un Certificat d’Urbanisme en secteur non raccordé (neuf ou rénovation)
  • Pour valider un projet de mise aux normes de votre installation suite à un diagnostic du SPANC


L’étude de filière en 3 étapes


  1. Analyse du dossier (documents cartographiques, plans, cadastre, ...)
  2. Intervention sur le terrain (réalisation de l’étude pédologique et recensement des contraintes environnementales éventuelles, présence d’un cours d’eau, puits, …)
  3. Rédaction d’un rapport

Retrouvez toutes ces informations et bien plus encore (solutions de traitement, etc.) en cliquant sur notre site partenaire : www.mon-assainissement.fr


Haut de page